Conditions générales de vente.

Les présentes conditions régissent les prestations de conception, développement et mise en ligne de sites web réalisées par Horizons Digital pour ses clients professionnels.

• Site vitrine (jusqu'à 5 pages) : 1 090 € HT.
• Boutique en ligne : 2 090 € HT.
• Suivi mensuel facultatif (mises à jour, sauvegardes, retouches de contenu) : 49 € HT / mois, sans engagement.

Le tarif est fixé par devis avant le démarrage et n'évolue pas en cours de projet, sauf demande écrite du client sortant du périmètre validé. Restent à la charge du client le nom de domaine et, le cas échéant, un hébergement spécifique ou des licences tierces.

La commande est ferme à la validation écrite du devis. Sauf accord contraire : 50 % à la commande, solde à la mise en ligne. Paiement par virement, à 7 jours date de facture. Tout retard peut entraîner des pénalités au taux légal en vigueur et une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.

Le délai de 48 heures ouvrées démarre à la validation du brief et à la réception complète des éléments du client (textes ou informations métier, photos, logo, accès nécessaires). Tout retard dans la fourniture de ces éléments décale le délai d'autant.

Le client garantit détenir les droits sur les contenus qu'il fournit et désigne un interlocuteur unique pour les validations. Une série d'ajustements est comprise après la première mise en ligne ; au-delà, les demandes sont facturées à la demande ou couvertes par le suivi mensuel.

La livraison correspond à la mise en ligne du site sur le nom de domaine du client. À défaut de retour écrit dans les 7 jours suivant la livraison, la prestation est réputée acceptée.

Après paiement intégral, le client détient les droits d'usage du site livré et de ses contenus. Horizons Digital met en place les fondations techniques du référencement (structure, métadonnées, données structurées, performance, sitemap) sans garantie de positionnement, celui-ci dépendant des algorithmes des moteurs de recherche.

Les prestations étant destinées à des professionnels dans le cadre de leur activité, le droit de rétractation des consommateurs ne s'applique pas, sauf disposition légale contraire applicable aux très petites structures.

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action devant les tribunaux français compétents.